Comment RecordFlower calcule la TVA sur vos commandes

Si votre entreprise est établie dans l'UE, RecordFlower calcule automatiquement la TVA sur chaque commande. Vous n'avez pas besoin de tenir un tableau de taux ni de connaître le jargon fiscal. Voici comment cela fonctionne.

Trois éléments déterminent le taux

Le taux dépend de trois facteurs : le régime de TVA que vous avez défini pour un article, le pays de votre acheteur et les enregistrements que vous avez déclarés. Nous lisons nous-mêmes les taux directement dans la base de données de la Commission européenne, vous n'avez donc jamais à les mettre à jour manuellement lorsqu'un pays change son taux.

Établi en dehors de l'UE ?

Dans ce cas, RecordFlower ne calcule rien pour vous ; ce rôle reste celui de Stripe Tax, que vous activez et gérez vous-même dans votre tableau de bord Stripe. Le reste de cet article concerne les vendeurs établis dans l'UE.

Ventes nationales et ventes au sein de l'UE

Si vous vendez dans votre propre pays, votre propre taux s'applique. Si vous expédiez vers un autre pays de l'UE et restez sous les dix mille euros par an sur ces ventes, votre propre taux s'applique toujours. Au-delà de ce seuil, et si vous êtes inscrit au guichet unique (OSS), le taux du pays de votre acheteur s'applique à la place. Vous versez ensuite la TVA de tous ces pays via une seule déclaration auprès de votre propre administration fiscale, qui transmet le montant.

Ventes hors UE

Expédier vers un pays hors UE constitue une exportation. Aucune TVA n'est facturée, et votre acheteur paie la TVA à l'importation à l'arrivée. Votre facture le mentionne également, avec la référence légale correspondante.

Vendre à des consommateurs au Royaume-Uni implique un seuil propre, et vous devez vous inscrire auprès de l'administration fiscale britannique. Nous ne bloquons pas cette vente, mais nous vous en informons dès qu'elle s'applique.

Territoires ayant leur propre régime de TVA

Certains territoires appartiennent à un pays de l'UE mais se situent hors du territoire TVA de l'UE : les îles Canaries, Ceuta, Melilla, Åland, Livigno et quelques autres. Nous les reconnaissons grâce au code postal et les traitons comme une exportation, même lorsque le pays indiqué sur l'étiquette d'expédition ressemble à un pays de l'UE.

D'où viennent vos paramètres

Lors de la configuration de votre boutique, nous vous posons quelques questions sur votre entreprise : vendez-vous principalement des articles d'occasion, expédiez-vous vers d'autres pays de l'UE, et si oui, pour quel montant. Nous en déduisons vos paramètres, et votre tableau de bord affiche ce que nous avons déterminé. Si quelque chose ne correspond pas, vous le corrigez là.

Vendez-vous un mélange ?

Une partie de votre inventaire s'écarte-t-elle de votre régime par défaut ? Si vous vendez par exemple surtout des articles d'occasion, mais parfois aussi du neuf avec TVA sur la facture d'achat, vous le définissez par article sur la page Belasting de votre tableau de bord. Cette règle s'applique alors à cet article précis, quel que soit votre régime par défaut.

Votre régime par défaut n'est plus correct ? Reprenez le questionnaire depuis la même page. Vos réponses précédentes restent visibles comme point de départ, et rien n'est enregistré tant que vous ne confirmez pas les nouvelles réponses.

Ce que nous ne faisons pas

Nous vérifions la forme des numéros de TVA, pas leur existence, et nous n'appliquons jamais l'autoliquidation aux acheteurs professionnels. Le calcul lui-même ne vous coûte rien de plus : RecordFlower ne facture aucuns frais de transaction par commande, et le calcul de la TVA est inclus dans votre abonnement.

Ce que cela signifie pour vous

Vous n'avez pas besoin de tenir un tableau de taux ni de suivre les seuils vous-même pour le calcul. La déclaration et le versement restent de votre responsabilité en tant que vendeur. Un doute sur votre situation spécifique ? Consultez votre comptable ou conseiller fiscal.